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Conditions d'accès aux sites Novol exploités par Novol LLC.

Dernière mise à jour: 2026-11-16

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Exploitant

Nos sites sont exploités par Novol LLC (identifiant de dépôt du Wyoming 2026-002111645), enregistrée en Wyoming, United States. Siège principal : 30 N Gould St Ste R, Sheridan, WY 82801, United States. Agent enregistré : Registered Agents Inc.

FLOWPIX LIMITED (Company No. 16157203), enregistrée en England and Wales, siège 128 City Road, London, EC1V 2NX, United Kingdom, est une société britannique associée ; elle n'est pas l'exploitant de ces sites et n'est pas partie à ces conditions.

Usage autorisé

Usage licite uniquement.

Pas d'abus ni de perturbation.

Propriété intellectuelle

Contenu protégé — pas de copie non autorisée.

Liens tiers

Pas de responsabilité pour les sites tiers.

Avertissement

Fourniture « en l'état » dans les limites légales.

Limitation de responsabilité

Dommages indirects exclus dans la mesure permise.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par le droit de l'État du Wyoming, États-Unis. Les tribunaux de l'État du Wyoming ont compétence exclusive, sous réserve des protections impératives des consommateurs le cas échéant.

Contact

legal@novol.dev, business@novol.dev.

Modifications

L'utilisation continue vaut acceptation.

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